Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DES MEGES
GUIGUE Pierre, chemin des Violettes, 84150 VIOLES.

Numéro de dépôt :
1191821
Date de dépôt :
30/12/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
30/12/1991

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DES MEGES

Déposée le 30 décembre 1981 par GUIGUE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU BOIS DES MEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUIGUE Pierre, chemin des Violettes, 84150 VIOLES. - France.

La marque DOMAINE DU BOIS DES MEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DES MEGES est expirée depuis le 30 décembre 1991.

GUIGUE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE CHAPELIER


GUIGUE Pierre, chemin des Violettes, 84150 VIOLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Vins.